L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Règlement intérieur du conseil municipal
- Adoption Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire
- Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Formation des élus
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Indemnités de fonction aux Maire, adjoints et conseillers municipaux titulaires de délégations
- Fixation des indemnités des conseillers municipaux pour perte de revenu Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Indemnité de conseil au receveur percepteur
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Autorisation de poursuite permanente et générale pour les commandements
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Mise en place de la commission d’appel d’offres
- Article 22 du Code des Marchés Publics Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Commission de délégation de service public
- Désignation des membres Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - C.C.A.S.
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Communauté des Communes du Sud
- Désignation des délégués de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Syndicat Mixte de Pierrefonds
- Désignation des délégués du conseil municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Syndicat Intercommunal d’Electricité du Département de la Réunion (SIDELEC)
- Désignation des représentants de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Désignation des délégués du conseil municipal au Conseil d’Administration du lycée et du collège de
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - ADIL – CAUE
- Désignation des représentants du conseil municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Parc national des Hauts
- Désignation d’un représentant de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Parc marin
- Désignation de représentants Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Commission communale des impôts directs
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 18 - Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Décision modificative n° 1 au Budget Primitif principal 2008 |
| 20 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Création du service - Institution des redevances - Dérogation subvention d’équilibre - Adoption du règlement intérieur Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Adoption du Budget Primitif 2008 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 23 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 24 - Création de trottoirs sur l’Allée du Cimetière
- Approbation du dossier de consultation Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 25 - Création de trottoirs sur la RD 16 – Chemin de Ligne
- Approbation du dossier de consultation Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 26 - Restructuration et agrandissement de l’école du Centre
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise RIEFFEL Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 27 - Délibération tirant le bilan de la concertation et approuvant la révision simplifiée du POS des AVIR
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 28 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |