Les délibérations pour le conseil municipal du 05/03/2010

L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02

Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02

1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10

2 - Orientations budgétaires 2010 - Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:11

3 - Orientations budgétaires 2010 - Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12

4 - Orientations budgétaires 2010 - Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

5 - Orientations budgétaires 2010 - Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

6 - Orientations budgétaires 2010 - Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

7 - Comptabilité M49 – Budgets annexes - Adjonction d’une cadence d’amortissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15

8 - Assainissement des eaux usées - Dérogation au principe d’équilibre budgétaire - Modification de la délibération du 18 septembre 2009 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

9 - Alimentation en eau potable Mise à jour du schéma directeur - Approbation du plan de financement

10 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2009 Mise à jour du schéma directeur - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

11 - Marchés publics - Modification du guide de procédure interne Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

12 - Accueil de loisirs sans hébergement - Convention d’objectifs et de financement avec la CAF Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

13 - Convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire - Reconduction - Accord de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

14 - CIVIS - Approbation de la modification statutaire au titre de la composition du conseil communautaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

15 - CIVIS - Approbation de la modification statutaire au titre de la compétence communication institutionnelle Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

16 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:08