L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Etude pré-opérationnelle RHI Fond Maurice – Bas du Tévelave
- Autorisation de lancement de la procédure pour la concession d’aménagement Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Urbanisme
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’urbanisme Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme – Tranche conditionnelle
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Expropriation du terrain AM 419
- Autorisation d’ester en cassation |
| 6 - Dématérialisation
- Actes soumis au contrôle de légalité Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Fixation pour l’année 2009 de l’Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs non
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |