L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 2 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Réalisation de la cuisine centrale
- Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Réalisation de la médiathèque
- Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Compte principal-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de l’eau potable-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de l’assainissement collectif-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du Budget Primitif 2009 –Annexe de la régie funéraire-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Adoption du Budget Primitif 2009 – Service Public d’Assainissement Non Collectif
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Créances irrécouvrables
- Admission en non valeur Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 |
| 11 - Débiteurs communaux auprès du SPANC
- Fixation des seuils de poursuite Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Fixation pour l’année 2008 de l’indemnité représentative de logement (IRL) due aux instituteurs non
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Marchés publics
- Modification du guide de procédure interne Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 14 - Délibération tirant le bilan de la concertation et approuvant la révision simplifiée du POS des AVIR
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |