L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 2 - Application du dispositif du plan de relance
- Mesure FCTVA Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Budget principal 2009
- Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Micro-crèches
- Fixation de la tarification Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Animation foraine – Emplacement
- Fixation des tarifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Personnel communal
Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Service annexe de l’eau potable
- Principe de la mise en délégation du service Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Construction de la cuisine centrale
Lot n° 5 : Climatisation / Traitement de l’air / VMC - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise ALIZEA Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Création de trottoirs – Allée du cimetière
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise G&C Travaux Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 |
| 11 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire Article L.2122-22 du CGCT
- Modification de l’alinéa 4 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Assainissement des eaux pluviales du Chemin Pavé
- Approbation de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Maîtrise de l’énergie
Renouvellement de l’adhésion à l’ARER Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 14 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |