L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Conseil municipal : Installation d’un nouveau conseiller
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 2 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2009 Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
Approbation du CRAC 2008 de la SODEGIS Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
Avenant n° 5 au traité de concession Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2008
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Comptes de gestion de l’exercice 2008
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 |
| 11 - Eau potable – Présentation du rapport annuel 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Présentation du rapport d’activité 2008 du SIDELEC
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Formation des élus locaux – Débat annuel 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Budget Ville 2009
- Décision modificative n° 2 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 18 - DGE – Enrobé
- Principe de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Equipement et aménagement des micro-crèches
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Création de la médiathèque
- Approbation du dossier de consultation des entreprises - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Vestiaires du stade du Centre Ville
- Construction d’un nouvel ensemble - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Equipement en matériel du restaurant satellite de l’école Mixte B
- Principe de la dépense - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 23 - Acquisition foncière
- Elargissement du Sentier Ady Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 24 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |