Les délibérations pour le conseil municipal du 18/09/2009

L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02

Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02

1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2009 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09

2 - Plan Local d’Urbanisme Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) Mis en ligne le 05/09/2014 15:11

3 - Assainissement des eaux usées Dérogation au principe d’équilibre budgétaire - Modification de la délibération du 12 janvier 2007 Mis en ligne le 05/09/2014 15:12

4 - Réalisation de la cuisine centrale Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

5 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

6 - Réalisation de la médiathèque Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

7 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:15

8 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

9 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

10 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

11 - Adoption du Budget Supplémentaire 2009 - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

12 - Création de trottoirs sur la RD 16 et la RD 18 Constitution d’un groupement de commandes - Adoption des plans de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

13 - Intercommunalité - Retrait de la CCSud - Demande d’adhésion à la CIVIS Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

14 - Mise à la réforme de divers véhicules communaux Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

15 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:08