L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Communauté de Communes du Sud - Extension de compétence
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Réseau local de transport - Participation financière de la Commune
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Régime indemnitaire du personnel communal
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Observations de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2002 à 2007
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |