L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Adoption du Procès-verval de la séance du 30 octobre 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - A.E.P. – Délégation de service public – Rapport transmis le 2 novembre 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Personnel communal – Temps de travail
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Acquisition foncière – Convention entre l’E.P.F.R. et la Commune
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Médiathèque – Matériel et informatisation – Adoption des plans de financement
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - CCSud – Rapport annuel
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Mise à la réforme du véhicule communal 969 BLJ
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |
| 10 - Budget principal
- Décision modificative n° 3 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |