L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions : Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Orientations budgétaires 2009 –Compte principal-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Orientations budgétaires 2009 –Annexe de l’eau potable-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 4 - Orientations budgétaires 2009 –Annexe de l’assainissement-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Orientations budgétaires 2009 – Service Public d’Assainissement Non Collectif
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Orientations budgétaires 2009 –Annexe de la régie funéraire-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Budget Primitif 2008 – Compte principal
- Décision modificative n° 2 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 8 - Budget Primitif 2008 – Compte annexe de l’assainissement collectif
- Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Tableau des effectifs communaux
- Modification |
| 10 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
- avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. Marché passé avec le groupement ACS /LERICHE /AIR /FEDT/ CIEA. Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
Lot n° 4 : Plomberie, sanitaires, climatisation - avenant n° 1 au marché de l’entreprise TG ELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
Lot n° 3 : Electricité - avenant n° 2 au marché de l’entreprise TG ELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - E.R. 2008
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise STAMELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 14 - Réseau de distribution publique d’électricité
- Transfert de la maîtrise d’ouvrage au SIDELEC REUNION Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Servitudes de réseaux
- Acte authentique Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Passeports biométriques
- Approbation de la convention Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2009 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 18 - Délégués aux conseils d’administration du collège et du lycée
- Modification Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |