L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2008
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Compte principal-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Annexe de l’eau potable-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Annexe de l’assainissement-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2008 –Annexe de la régie funéraire-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Contrat de coopération communale avec le Conseil Général
- Approbation - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Régime indemnitaire applicable aux agents
- Complément à la délibération du 31 mai 2002 Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Lot n° 1 –VRD- Relance du marché Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Structuration et valorisation du bourg du Tévelave
- Principe de mise en œuvre - Approbation du plan de financement |
| 10 - Présentation du rapport d’activité de la CCSud –Exercice 2007-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |