1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2024 |
2 - Adoption du budget primitif 2024
- Compte Principal |
3 - Adoption du budget primitif 2024
- Compte annexe de la régie funéraire |
4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale
- Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 |
5 - O.C.A.(Olympique Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 |
6 - Association TOLERANS
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 |
7 - Association LACS
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 |
8 - Association Roulé Mon Z’Avirons
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2024 |
9 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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10 - Acquisition foncière
- Parties de la parcelle AR 838 |
11 - Vente de la parcelle AM 1875 (partie de parcelle ex AM 1470)
- Société JWH Promotion - Autorisation de substitution |
12 - Convention d’acquisition foncière n° 01 19 01, conclue entre l’EPF Réunion et la Commune des Avirons
- Modification des conditions de portage et bonification par l’EPF Réunion des terrains cadastres AS 180 et 181, rue Edouard Sartre, acquis en vue de la réalisation d’un équipement public |
13 - Convention d’acquisition foncière n° 01 16 04, conclue entre l’EPF Réunion et la Commune des Avirons
- Modification des conditions de bonification par l’EPF Réunion des terrains cadastres AD 133 et 1518, rue Francis Rivière Le Tévelave, acquis en vue de la réalisation d’un équipement public |
14 - Convention d’acquisition foncière n° 01 21 01, conclue entre l’EPF Réunion et la Commune des Avirons
- Modification des conditions de bonification par l’EPF Réunion du terrain cadastré AS 1481, RD11 centre-ville, acquis en vue de la réalisation d’un équipement public |
15 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
- Création d’emploi |
16 - Modification de la délibération du Conseil municipal en date du 19 janvier 2018, affaire n° 5, relative à la création d’un emploi de collaborateur de cabinet (en application des articles L.333-1 à L.333-11 du Code Général de la Fonction publique)
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17 - Contrat de prestation intégrée entre la SPL EDDEN et la Commune
- Assistance pour l’accompagnement des pépiniéristes |
18 - Eclairage Public
- Plan de financement des travaux communaux de reconstruction des installations d’éclairage public - Actualisation du règlement éclairage public |
19 - Participation au Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) – Organisation Solidarité pour la Production Agricole et Alimentaire Locale (OSPAL)
- Signature par la Commune de la charte des PTCE - Désignation d’un élu référent |
20 - Mise à la réforme de véhicules communaux
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