L'ordre du jour : Mis en ligne le 26/02/2024 11:30 Le procés verbal : Mis en ligne le 08/03/2024 10:17 La liste des délibérations : Mis en ligne le 08/03/2024 10:17 L'ordre du jour : Mis en ligne le 26/02/2024 11:30 Le procés verbal : Mis en ligne le 08/03/2024 10:17 La liste des délibérations : Mis en ligne le 08/03/2024 10:17| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2023 Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 2 - Approbation de la Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLU
- Réalisation d’un nouveau collège Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 3 - PLU
- Nouvel arrêt du projet et bilan de la concertation Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 4 - Orientations budgétaires 2024
- Compte principal Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 5 - Orientations budgétaires 2024
- Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 6 - Convention de partenariat entre la Commune des Avirons, le club des sports de CHAMONIX et l’association TOLERANS
- Approbation Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 7 - Avance sur subvention consentie à l’association TOLERANS au titre de l’année 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 8 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 9 - Avance sur subvention consentie à l’association LACS au titre de l’année 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 10 - Mandats Spéciaux
– Modalités de prise en charge Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 11 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 12 - Extension de l’école maternelle Thérésien Cadet
- Approbation du plan de financement - Régularisation Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 13 - Réalisation du bâtiment regroupant les services du CCAS et de la Police Municipale
- Lancement de la procédure de concours Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 14 - Opération Emmanuel Roche – 14 PSLA
- Octroi de garantie d’emprunt a la SHLMR Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 15 - Approbation de la convention de gestion en flux avec la SHLMR et les communes de Saint-Pierre, Saint-Louis, L’Etang-Salé, Petite-Ile et Les Avirons
Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 16 - Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AP 1039 – 1107 – 1108 situés à fonds Maurice, destinés à la réalisation d’un équipement public
- Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 23 04 entre la commune et l’EPF Réunion Mis en ligne le 06/03/2024 08:54 |
| 17 - Mutualisation de la numérisation des archives des six communes membres de la CIVIS, de la CIVIS et du CIAS – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques en vue de la mise en place d’un système d’archivage électronique
- Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 18 - Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie
Approbation et autorisation de signature de la convention de groupement, entre la CIVIS et les communes membres, en matière de coordination de l’accompagnement proposé par CITEO dans la lutte contre les déchets abandonnés Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 19 - Cession de véhicules communaux
Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |
| 20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 06/03/2024 08:55 |