L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/11/2023 14:07 Le procés verbal : Mis en ligne le 06/12/2023 15:36 La liste des délibérations : Mis en ligne le 06/12/2023 15:36 L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/11/2023 14:07 Le procés verbal : Mis en ligne le 06/12/2023 15:36 La liste des délibérations : Mis en ligne le 06/12/2023 15:36| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2023 Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 2 - Approbation de la convention cadre d’opération de revitalisation de territoire (ORT) de la CIVIS
Mis en ligne le 04/12/2023 12:55 |
| 3 - Petites Villes de Demain
- Approbation de la convention-cadre de la commune des Avirons Mis en ligne le 04/12/2023 12:55 |
| 4 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2024
Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 5 - Acquisition foncière
- Parcelle AR 203 Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 6 - Vente d’une partie de la parcelle AP 268
- Complément à la délibération n° 9 du CM du 13 juillet 2023 Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 7 - Projet d’aménagement d’un site patrimonial d’intérêt historique avéré pour la valorisation de la mémoire du Père Martin
- Principe de l’opération - Plan de financement prévisionnel Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 8 - Instauration d’une conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols (Art. L. 1111-9-2. du Code des Collectivités Territoriales)
- Désignation du représentant de la Commune Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 9 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2024 Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 10 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2022 Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |
| 11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/12/2023 10:55 |