Les délibérations pour le conseil municipal du 13/10/2023

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 09/10/2023 13:33
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 18/10/2023 10:30
  • La liste des délibérations : Mis en ligne le 18/10/2023 10:30
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2023

    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    2 - Adoption du budget supplémentaire 2023
    - Compte principal
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    3 - Adoption du budget supplémentaire 2023
    - Compte annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    4 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    5 - Bilan de la concertation publique préalable à la déclaration de projet N° 1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune pour la réalisation d’un collège
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    6 - Convention territoriale globale
    - Approbation
    - Autorisation de signature

    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    7 - SPL Grand Sud
    - Rapport annuel 2022
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    8 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2022
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24
    9 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 17/10/2023 11:24