L'ordre du jour : Mis en ligne le 10/07/2023 10:28 Le procés verbal : Mis en ligne le 20/07/2023 14:00 La liste des délibérations : Mis en ligne le 20/07/2023 14:00 L'ordre du jour : Mis en ligne le 10/07/2023 10:28 Le procés verbal : Mis en ligne le 20/07/2023 14:00 La liste des délibérations : Mis en ligne le 20/07/2023 14:00| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 2023 Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 2 - Contrat local de santé
- Approbation - Autorisation de signature Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 3 - Contrat de mixité sociale (CMS)
Approbation et autorisation de signature Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 4 - RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois - Création d’emplois Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 5 - Travaux de modernisation du chemin Bateau
- Approbation du principe de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 6 - Aménagement du chemin René Vitry
- Approbation du transfert des emprises foncières dans le domaine public communal - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 7 - Opération Philippe PELOPS – Rue de l’Océan
Cession d’un délaissé de voirie Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 8 - Portage par l’EPFR de l’acquisition de la parcelle AD 473
Suspension de l’opération Mis en ligne le 18/07/2023 15:27 |
| 9 - Vente d’une partie de la parcelle AP 268
Mis en ligne le 18/07/2023 15:27 |
| 10 - Délégation de signature expresse pour délivrer toute demande d’autorisation déposée par un membre de la famille du maire sur la parcelle AR 483
Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 11 - Motion relative à la réforme de la CDPENAF
Adoption Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 12 - Motion relative aux violences envers les élus et agents territoriaux
Demande de renforcement des moyens de lutte et de la réponse judiciaire Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 13 - SPL EDDEN
Rapport du mandataire – Exercice 2022 Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |
| 14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 18/07/2023 15:26 |