Les délibérations pour le conseil municipal du 12/05/2023

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/05/2023 14:30
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 23/05/2023 13:46
  • La liste des délibérations : Mis en ligne le 23/05/2023 13:46
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 07 avril 2023
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    2 - Révision du plan local d’urbanisme
    Abrogation des délibérations n° 2 du 05 mars 2021 débattant du PADD et n° 2 en date du 06/10/2022 arrêtant le projet et tirant le bilan de la concertation
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    3 - Révision du PLU
    Débat sur les orientations du PADD révisé
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2022
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    5 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2022
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    Mis en ligne le 23/05/2023 13:59
    6 - Compte principal 2022
    Affectation du résultat
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    7 - Mandats Spéciaux
    Modalités de prise en charge
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    8 - Convention de partenariat entre la Commune et la SAFER Réunion
    Approbation
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    9 - Dénomination d’un équipement communal
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    10 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34
    11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 22/05/2023 15:34