L'ordre du jour : Mis en ligne le 04/04/2023 14:49 Le procés verbal : Mis en ligne le 21/04/2023 08:30 La liste des délibérations : Mis en ligne le 21/04/2023 08:29 L'ordre du jour : Mis en ligne le 04/04/2023 14:49 Le procés verbal : Mis en ligne le 21/04/2023 08:30 La liste des délibérations : Mis en ligne le 21/04/2023 08:29| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 03 mars 2023 Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 2 - Adoption du budget primitif 2023
- Compte principal Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 3 - Adoption du budget primitif 2023
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 4 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2023 Mis en ligne le 14/04/2023 13:30 |
| 5 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2023 Mis en ligne le 14/04/2023 13:30 |
| 6 - Vote des taux de taxes foncières 2023
Mis en ligne le 14/04/2023 13:30 |
| 7 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Mis en ligne le 14/04/2023 13:30 |
| 8 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois Mis en ligne le 14/04/2023 13:30 |
| 9 - RESSOURCES HUMAINES – Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale
- Financement d’une aide au maintien dans l’emploi au titre de l’aménagement du véhicule personnel Mis en ligne le 14/04/2023 13:30 |
| 10 - DUP et cessibilité – Projet d’aménagement de la ruelle Carméry
- Réitération de la demande de déclaration d’utilité publique et de la cessibilité des parcelles Mis en ligne le 14/04/2023 13:28 |
| 11 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1315 et ¼ indivis de AD 1318 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 04 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 12 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1316 et ¼ indivis de AD 1318 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 05 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 13 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1317 – AD 1320 et ¼ indivis de AD 1318 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 06 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 14 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (école)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AD 1319 – AD 1323 situés au Tevelave destinés à la réalisation d’un équipement public (école) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 07 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 15 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 224 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 08 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 16 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1011 – 1013 – 1015 et AI 1113 situés Chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 12 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 17 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1012 – 1017 et AI 1020 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 13 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 18 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1014 – 1018 et AI 1021 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 14 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 19 - Acquisition et portage par l’E.P.F.R. (cimetière)
Acquisition et portage par l’E.P.F.R. des terrains cadastrés AI 1016 – 1019 et AI 1022 situés chemin Parc à Moutons destinés à la réalisation d’un équipement public (cimetière) - Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 01 22 15 entre la Commune et l’E.P.F. Réunion Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 20 - Convention de portage N° 01 16 04 avec l’EPFR
- Terrains cadastrés AD 1518 et 133 - Acquisition anticipée Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 21 - Parcelle AL 723
- Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de la parcelle Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 22 - Transfert de compétence au SIDELEC
- Organisation des bornes de recharge pour les véhicules électriques Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 23 - Transfert de compétence au SIDELEC
- Production d’électricité d’origine renouvelable Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |
| 24 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 14/04/2023 13:29 |