L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/02/2023 13:06 Le procés verbal : Mis en ligne le 09/03/2023 13:36 La liste des délibérations : Mis en ligne le 09/03/2023 13:35 L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/02/2023 13:06 Le procés verbal : Mis en ligne le 09/03/2023 13:36 La liste des délibérations : Mis en ligne le 09/03/2023 13:35| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 2 - Orientations budgétaires 2023
- Compte principal Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 3 - Orientations budgétaires 2023
o Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 4 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023
Mis en ligne le 07/03/2023 13:36 |
| 5 - Avance sur subvention consentie à l’association OCA au titre de l’année 2023
Mis en ligne le 07/03/2023 13:36 |
| 6 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
o Création d’emplois Mis en ligne le 07/03/2023 13:36 |
| 7 - RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de recours au Service Civique via le dispositif d’intermédiation
Mis en ligne le 07/03/2023 13:36 |
| 8 - Construction d’un nouveau collège
o Prescription de la déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLU au titre du code de l’urbanisme et fixant les modalités de concertation Mis en ligne le 07/03/2023 13:36 |
| 9 - Construction d’un complexe hôtelier
o Prescription de la déclaration de projet n° 2 emportant mise en compatibilité du PLU au titre du code de l’urbanisme et fixant les modalités de concertation Mis en ligne le 07/03/2023 13:36 |
| 10 - Acquisition et portage par l’EPFR des terrains cadastres AT 726 – 727 – 735 (ex 422p) situes rue
o Passation d’un avenant n° 1 à la convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 21 02 à intervenir entre la Commune, la CIVIS, la SHLMR et l’EPFR Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 11 - Vente d’une partie de la parcelle AM 1470
o Société JWH Promotion Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 12 - Lotissement Les Jamblons
o Rétrocession de voie du lotissement o Partie de la parcelle AN 1085 Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 13 - Signature du contrat de sécurité de la commune des Avirons dans le cadre du programme « Petites
Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 14 - Opération EMMANUEL ROCHE – 23 PLS
o Octroi de garantie d’emprunt a la SHLMR Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 15 - Opération EMMANUEL ROCHE – 34 LLS
o Octroi de garantie d’emprunt à la SHLMR pour l’opération Emmanuel ROCHE – 34 LLS Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 16 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
o Exercice 2021 Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |
| 17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 07/03/2023 13:35 |