L'ordre du jour : Mis en ligne le 08/12/2022 10:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 23/12/2022 13:12 La liste des délibérations : Mis en ligne le 23/12/2022 13:12 L'ordre du jour : Mis en ligne le 08/12/2022 10:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 23/12/2022 13:12 La liste des délibérations : Mis en ligne le 23/12/2022 13:12| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2022 Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 2 - ZAC BAS DU TEVELAVE
- Résiliation du contrat de Concession - Approbation du CRAC (Compte Rendu d’Activité au Concédant) de clôture au 30/11/2022 Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 3 - Acquisition et portage par l’EPFR du terrain cadastre AD 473 situe au Tévelave
- Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 01 21 03 entre la Commune et l’EPF Réunion. Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 4 - Cession foncière
- Parcelle AL723 Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 5 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier sise au 58 avenue d
Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier sise au 58 avenue du Général de Gaulle Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 6 - Transfert de la compétence maîtrise de la demande en énergie au Syndicat Intercommunal D’électricité
Transfert de la compétence maîtrise de la demande en énergie au Syndicat Intercommunal D’électricité de La Réunion Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 7 - Sentier rural
- Suppression pour inexistence physique Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 8 - Chemin rural – Parcelle AT422p
- Suppression du tracé cadastral Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 9 - Modification du champ d’application territorial du droit de préemption urbain de la Commune
Modification du champ d’application territorial du droit de préemption urbain de la Commune Mis en ligne le 16/12/2022 15:06 |
| 10 - Modification du champ d’application de la délégation du droit de préemption urbain de Monsieur le Ma
Modification du champ d’application de la délégation du droit de préemption urbain de Monsieur le Maire Mis en ligne le 16/12/2022 15:10 |
| 11 - Délégation à l’établissement public foncier de la Réunion (EPF REUNION) de l’exercice du droit de pr
Délégation à l’établissement public foncier de la Réunion (EPF REUNION) de l’exercice du droit de préemption urbain sur une partie du territoire de la Commune Mis en ligne le 16/12/2022 15:12 |
| 12 - Préemption
- Protection et valorisation du patrimoine - Création d’un espace historique, culturel et écologique à vocation touristique Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 13 - Récupération des eaux pluviales du Complexe Sportif
- Acceptation et validation du plan de financement Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 14 - RESSOURCES HUMAINES
- Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale – Financement d’une aide au maintien dans l’emploi au titre de l’aménagement du véhicule personnel Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 15 - Mise à la réforme de véhicules communaux
Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 16 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2023 Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |
| 17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 19/12/2022 16:02 |