Les délibérations pour le conseil municipal du 06/10/2022

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  • Le procés verbal : Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
  • La liste des délibérations : Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
  • 1 - Compte-rendu des décisions w
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 02 septembre 2022
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    2 - Arrêt du projet de PLU – Bilan de la concertation
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    3 - Décision Modificative n°1 au Compte Principal 2022
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    4 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    5 - Lotissement Les Jamblons
    - Rétrocession de voie du lotissement
    - Partie de la parcelle AN 1085

    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    6 - Mise au rebut de divers biens
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    7 - Dénominations
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29
    8 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 11/10/2022 13:29