Les délibérations pour le conseil municipal du 02/09/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/08/2022 10:36
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
  • La liste des délibérations : Mis en ligne le 26/09/2022 14:17
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juin 2022
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    2 - Adoption du budget supplémentaire 2022
    - Compte principal
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    3 - Adoption du budget supplémentaire 2022
    - Compte annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    4 - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
    - Budget principal
    - Budget Pompes Funèbres

    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    5 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    6 - RESSOURCES HUMAINES
    - Adoption du tableau des emplois mis à jour
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    7 - Extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque et dispositif d’accompagnement de l’Etat-DGD
    Extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque et dispositif d’accompagnement de l’Etat-DGD
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    8 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    - Régularisation
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    9 - Aménagement d’un skate-park au Ruisseau
    Aménagement d’un skate-park au Ruisseau
    - Approbation du plan de financement

    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16
    10 - Vente de la parcelle cadastrée AN 371 à la CIVIS
    Vente de la parcelle cadastrée AN 371 à la CIVIS
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
    11 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
    Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
    12 - SPL Avenir Réunion
    - Ouverture de capital
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
    13 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2021
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
    14 - SPL Grand Sud
    - Rapport annuel 2021
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:15
    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 26/09/2022 14:16