Les délibérations pour le conseil municipal du 10/06/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 03/06/2022 11:01
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
  • 1 - Installation d’une nouvelle conseillère municipale dans ses fonctions
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    2 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    3 - Comptes de gestion de l’exercice 2021
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    4 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2021
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    5 - Compte principal 2021
    - Affectation du résultat
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:29
    6 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:29
    7 - RESSOURCES HUMAINES
    - Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:29
    8 - RESSOURCES HUMAINES
    - Approbation du règlement de formation de la Commune des Avirons
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:29
    9 - RESSOURCES HUMAINES
    - Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail, maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de la collectivité
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:29
    10 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    11 - Modification simplifiée N° 5 du PLU
    - Bilan de la mise à disposition au public
    - Approbation de la modification

    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    12 - Réalisation de la statue de Thérésien Cadet
    - Approbation du projet et du plan de financement
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    13 - Travaux de modernisation de voies communales 2022
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement

    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    14 - Terrain de pétanque centre-ville
    - Dénomination
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    15 - Modification de dénomination de voie
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    16 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 22/06/2022 19:28