Les délibérations pour le conseil municipal du 31/03/2022

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 23/03/2022 21:24
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 08/04/2022 14:31
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2022
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:31
    2 - Adoption du budget primitif 2022
    - Compte Principal
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:31
    3 - Adoption du budget primitif 2022
    - Annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:31
    4 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2022

    Mis en ligne le 08/04/2022 14:32
    5 - O.C.A. (Olympique Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2022

    Mis en ligne le 08/04/2022 14:32
    6 - Vote des taux de taxes foncières 2022
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:32
    7 - Mandat Spécial – Modalités de prise en charge
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:32
    8 - Elections professionnelles 2022 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Coll
    Elections professionnelles 2022 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Collectivité et son établissement public rattaché, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:32
    9 - SPL EDDEN
    - Autorisation de percevoir une rémunération par le représentant de la Ville
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:32
    10 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 08/04/2022 14:31