1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2021 |
2 - Orientations budgétaires 2022
- Compte principal |
3 - Orientations budgétaires 2022
- Service annexe de la régie funéraire |
4 - Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois |
5 - Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisa
Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU) |
6 - Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à dispositi
Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier |
7 - Cession foncière
- Partie de la parcelle AN 908 |
8 - Dénomination de voie
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9 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
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10 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2020 |
11 - SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2020 |
12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |