Les délibérations pour le conseil municipal du 24/02/2022

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 18/02/2022 08:51
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2021
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
    2 - Orientations budgétaires 2022
    - Compte principal
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
    3 - Orientations budgétaires 2022
    - Service annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
    4 - Modification du tableau des emplois
    - Création d’emplois
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
    5 - Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisa
    Règlement définissant les conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:21
    6 - Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à dispositi
    Plan local d’urbanisme – modification simplifiée n° 5 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:21
    7 - Cession foncière
    - Partie de la parcelle AN 908
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:21
    8 - Dénomination de voie
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:21
    9 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:21
    10 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
    - Exercice 2020
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
    11 - SPL Avenir Réunion
    - Rapport du mandataire Exercice 2020
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20
    12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 13/03/2022 22:20