Les délibérations pour le conseil municipal du 29/06/2021

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  • Le procés verbal : Mis en ligne le 26/07/2021 10:48
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2021
    Mis en ligne le 26/07/2021 10:49
    2 - Comptes de gestion de l’exercice 2020
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    Mis en ligne le 26/07/2021 10:49
    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2020
    - Compte principal
    - Compte annexe de la régie funéraire

    Mis en ligne le 26/07/2021 10:50
    4 - Compte principal 2020
    - Affectation du résultat
    Mis en ligne le 26/07/2021 10:50
    5 - Modernisation du chemin La Pointe
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    6 - Rénovation thermique des locaux du service temps libre (ancienne école élémentaire A)
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    7 - Construction d’un atelier garage pour le service des sports
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    8 - Travaux de mise aux normes accessibilité de la mairie annexe du Tévelave et de la salle polyvalente
    Travaux de mise aux normes accessibilité de la mairie annexe du Tévelave et de la salle polyvalente
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    9 - Changement de la cuve du filtre de la piscine
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    10 - Acquisition foncière-Parcelle AR 707
    - Autorisation d’acquisition
    - Approbation du principe de l’opération d’aménagent
    - Approbation du plan de financement
    11 - Modernisation des voies communales-Programme 2021
    - Approbation du principe de l’opération
    - Approbation du plan de financement
    12 - Vente parcelle AS 1341
    - S.C. FAMIOR
    13 - SHLMR-Opération CASAMANCE
    - Modification de la garantie d’emprunt
    14 - Création d’un Conseil Municipal d’Enfants
    15 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    16 - SPL Grand Sud
    - Rapport annuel 2020
    17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire