L'ordre du jour : Mis en ligne le 23/04/2021 23:41 Le procés verbal : Mis en ligne le 23/04/2021 23:42 L'ordre du jour : Mis en ligne le 23/04/2021 23:41 Le procés verbal : Mis en ligne le 23/04/2021 23:42| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2021 Mis en ligne le 23/04/2021 23:42 |
| 2 - Décision modificative n° 1 au Compte Principal 2021
Mis en ligne le 23/04/2021 23:42 |
| 3 - Vote des taux de taxes foncières 2021
Mis en ligne le 23/04/2021 23:42 |
| 4 - RPA OPALE
- Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « RPA Opale » – 40 LLTS et 24 LLS Mis en ligne le 23/04/2021 23:42 |
| 5 - Opposition au transfert de la compétence PLU à la CIVIS
Mis en ligne le 23/04/2021 23:42 |
| 6 - Convention cadre entre la Commune et l’Association Conservatoire Botanique
Convention cadre entre la Commune et l’Association Conservatoire Botanique National (CBN-CPIE) et Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement de Mascarin - Démarche Aménagement Urbain et Plantes Indigènes (DAUPI) - Approbation Mis en ligne le 23/04/2021 23:43 |
| 7 - Mise en place d’un village solaire sur le quartier du Tévelave
- Information du conseil Mis en ligne le 23/04/2021 23:43 |
| 8 - Ecole Maternelle du Centre
- Dénomination Mis en ligne le 23/04/2021 23:43 |