L'ordre du jour : Mis en ligne le 15/12/2020 11:16 Le procés verbal : Mis en ligne le 24/12/2020 07:54 L'ordre du jour : Mis en ligne le 15/12/2020 11:16 Le procés verbal : Mis en ligne le 24/12/2020 07:54| 1 - Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2020 Mis en ligne le 24/12/2020 07:57 |
| 2 - Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
o Création de la ZAC Mis en ligne le 24/12/2020 07:57 |
| 3 - Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Bas du Tévelave secteur amont
o Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme Mis en ligne le 24/12/2020 07:58 |
| 4 - Entrée dans le capital SPL EDDEN
o Rachat d’actions du Département de La Réunion Mis en ligne le 24/12/2020 07:58 |
| 5 - Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non co
Transfert des résultats des budgets annexes M49 eau /assainissement collectif, assainissement non collectif 2019 à la CIVIS et réintégration d’actifs et passifs Mis en ligne le 24/12/2020 07:59 |
| 6 - Compte Principal 2020
o Décision modificative Mis en ligne le 24/12/2020 07:59 |
| 7 - Salle Georges Brassens
o Modification tarifaire Mis en ligne le 24/12/2020 07:59 |
| 8 - xRéalisation du Centre Technique Municipal
o Financement complémentaire du Conseil Départemental Mis en ligne le 24/12/2020 08:00 |
| 9 - Coordination police municipale / forces de Sécurité de l’Etat
o Approbation de la convention Mis en ligne le 24/12/2020 08:00 |
| 10 - Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neuf
Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’acquisition de véhicules neufs à motorisation électrique – Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres du SIDELEC et le SIDELEC Mis en ligne le 24/12/2020 07:54 |
| 11 - Commission Intercommunale des impôts directs (CIID)
o Désignation des membres Mis en ligne le 24/12/2020 07:55 |
| 12 - Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338
o S.C. FAMIOR Mis en ligne le 24/12/2020 07:55 |
| 13 - Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) Mis en ligne le 24/12/2020 07:55 |
| 14 - CAUE – ADIL
o Renouvellement des conventions pour l’année 2021 Mis en ligne le 24/12/2020 07:55 |
| 15 - Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membr
Délégation de signature expresse pour décider et délivrer tout acte d’urbanisme déposé par des membres de la famille du Maire sur les parcelles AI799 et 797 Mis en ligne le 24/12/2020 07:56 |
| 16 - Opération de logements SODEGIS au Tévelave
o Dénomination Mis en ligne le 24/12/2020 07:56 |
| 17 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
Mise à la réforme d’un véhicule communal Mis en ligne le 24/12/2020 07:56 |
| 18 - SPL Avenir Réunion
o Rapport du mandataire Exercice 2019 Mis en ligne le 24/12/2020 07:56 |
| 19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 24/12/2020 07:57 |