L'ordre du jour : Mis en ligne le 14/10/2020 10:11 Le procés verbal : Mis en ligne le 09/12/2020 15:22 L'ordre du jour : Mis en ligne le 14/10/2020 10:11 Le procés verbal : Mis en ligne le 09/12/2020 15:22| 1 - Compte-rendu des décisions
o Adoption du procès-verbal de la séance du 28 août 2020 Mis en ligne le 09/12/2020 15:24 |
| 2 - Adoption du budget supplémentaire 2020
o Compte principal Mis en ligne le 09/12/2020 15:25 |
| 3 - Adoption du budget supplémentaire 2020
o Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 09/12/2020 15:25 |
| 4 - Modification du tableau des emplois non permanents
o Création d’emplois Mis en ligne le 09/12/2020 15:25 |
| 5 - Délibération instaurant le compte épargne-temps
Mis en ligne le 09/12/2020 15:25 |
| 6 - Développement des services dématérialisés pour les autorisations d’urbanisme
o Approbation du plan de financement Mis en ligne le 09/12/2020 15:26 |
| 7 - Travaux d’aménagement de sécurité sur la RD16 – Rue de l’Eglise
o Approbation de la convention de financement avec le Conseil Départemental et la CIVIS Mis en ligne le 09/12/2020 15:26 |
| 8 - Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
o Approbation du plan de financement modifié Mis en ligne le 09/12/2020 15:26 |
| 9 - Extension de l’école du Ruisseau – 4ème Tranche
o Approbation du plan de financement modifié Mis en ligne le 09/12/2020 15:26 |
| 10 - Rénovation du parc son et lumière de la salle Georges Brassens
o Approbation du plan de financement Mis en ligne le 09/12/2020 15:23 |
| 11 - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire
o Annulation de loyers o Remise gracieuse Mis en ligne le 09/12/2020 15:23 |
| 12 - Etudes de création de voirie quartier de la ruelle Carméry
o Principe du lancement de l’opération Mis en ligne le 09/12/2020 15:23 |
| 13 - Chemin Bellecombe
o Régularisation de la cession d’une emprise de voirie Mis en ligne le 09/12/2020 15:23 |
| 14 - Dénomination du cimetière communal
Mis en ligne le 09/12/2020 15:24 |
| 15 - Adoption du nouveau logo de la collectivité
Mis en ligne le 09/12/2020 15:24 |
| 16 - Médiathèque
o Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion o Approbation du plan de financement Mis en ligne le 09/12/2020 15:24 |
| 17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |