L'ordre du jour : Mis en ligne le 25/08/2020 22:53 Le procés verbal : Mis en ligne le 15/09/2020 10:11 L'ordre du jour : Mis en ligne le 25/08/2020 22:53 Le procés verbal : Mis en ligne le 15/09/2020 10:11| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juillet 2020 Mis en ligne le 15/09/2020 10:13 |
| 2 - Comptes administratifs 2019
- Avis de la Chambre Régionale des Comptes Mis en ligne le 15/09/2020 10:13 |
| 3 - Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune Mis en ligne le 15/09/2020 10:14 |
| 4 - Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune Mis en ligne le 15/09/2020 10:14 |
| 5 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune Mis en ligne le 15/09/2020 10:14 |
| 6 - Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats Mis en ligne le 15/09/2020 10:14 |
| 7 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations présentées en conseil municipal le 27 septembre 2019 Mis en ligne le 15/09/2020 10:14 |
| 8 - Rémunération des agents contractuels
- Abrogation de la délibération n° 13 en date du 13/06/2008 Mis en ligne le 15/09/2020 10:15 |
| 9 - Modification du tableau des emplois non permanents
- Création d’emplois Mis en ligne le 15/09/2020 10:15 |
| 10 - PLAN LOCAL D’URBANISME
- Actualisation des objectifs poursuivis - Mise à jour des modalités de la concertation Mis en ligne le 15/09/2020 10:12 |
| 11 - Déplacement du marché forain et révision des modalités de portage
Mis en ligne le 15/09/2020 10:12 |
| 12 - Dénomination de voies communales
Mis en ligne le 15/09/2020 10:12 |
| 13 - SPLA Grand Sud
- Rapport annuel 2019 Mis en ligne le 15/09/2020 10:12 |
| 14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 15/09/2020 10:13 |