L'ordre du jour : Mis en ligne le 16/07/2020 08:54 Le procés verbal : Mis en ligne le 26/08/2020 16:22 L'ordre du jour : Mis en ligne le 16/07/2020 08:54 Le procés verbal : Mis en ligne le 26/08/2020 16:22| 1 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Adoption Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 2 - Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Code Général des Collectivités
Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Code Général des Collectivités Territoriales : articles L. 2122-22 et L. 2122-23 Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 3 - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégations/Compensation pour perte de revenus Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 4 - Formation des élus
Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 5 - Mise en place de la commission d’appel d’offres – Article L1414-2 à L1414-5 du CGCT
Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 6 - C.C.A.S.
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 7 - SIDELEC
- Désignation des représentants de la Commune Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 8 - Syndicat Mixte de Pierrefonds
- Désignation des délégués du Conseil Municipal Mis en ligne le 27/07/2020 14:51 |
| 9 - Commission communale des impôts directs
Mis en ligne le 27/07/2020 14:51 |
| 10 - SPLA GRAND SUD
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 11 - SPLA GRAND SUD
- Désignation du représentant Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 12 - SPL Avenir Réunion
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 13 - SPL Avenir Réunion
-Désignation du représentant Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 14 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du collège Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 15 - Parc National de la Réunion
- Désignation d’un représentant de la Commune Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 16 - Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 17 - ADIL – CAUE
- Désignation des représentants du Conseil Municipal Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 18 - Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’évaluation des Charges
Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CIVIS Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |
| 19 - Marchés publics en procédure adaptée
- Adoption du guide de procédure interne Mis en ligne le 27/07/2020 14:50 |