L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/05/2020 21:45 Le procés verbal : Mis en ligne le 07/07/2020 12:19 L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/05/2020 21:45 Le procés verbal : Mis en ligne le 07/07/2020 12:19| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2020 Mis en ligne le 12/06/2020 09:22 |
| 2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2019
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 3 - Budget eau potable
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 4 - Budget annexe de l’assainissement collectif
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 5 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Dissolution du budget annexe entrainant la reprise de résultat du compte administratif 2019 au budget principal de la Commune Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 6 - Compte principal 2019 et budgets annexes AEP/AEU et SPANC
- Affectation des résultats cumulés Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 7 - TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON CO
TRANSFERT DES RESULTATS DES BUDGETS ANNEXES M49 EAU /ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2019 A LA CIVIS Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 8 - Comptes de gestion de l’exercice 2019
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 12/06/2020 09:23 |
| 9 - Vote des taux des taxes locales pour 2020
Mis en ligne le 12/06/2020 09:24 |
| 10 - Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suit
*Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des achats rendus nécessaires suite aux mesures consécutives à la crise sanitaire *Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes membres de la CIVIS, la CIVIS et les établissements annexes Mis en ligne le 12/06/2020 09:22 |
| 11 - Portage EPFR parcelle AI 1080
- Avenant à la convention n° 011602 Mis en ligne le 12/06/2020 09:22 |
| 12 - Aménagement de l’aire de pique-nique du Tévelave
- Approbation du projet - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 12/06/2020 09:22 |
| 13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation
Mis en ligne le 12/06/2020 09:22 |