L'ordre du jour : Mis en ligne le 11/12/2019 15:49 Le procés verbal : Mis en ligne le 27/12/2019 10:54 L'ordre du jour : Mis en ligne le 11/12/2019 15:49 Le procés verbal : Mis en ligne le 27/12/2019 10:54| 1 - Compte-rendu des décisions.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2019 Mis en ligne le 27/12/2019 10:54 |
| 2 - Orientations budgétaires 2020
- Compte principal Mis en ligne le 27/12/2019 10:55 |
| 3 - Orientations budgétaires 2020
- Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 27/12/2019 10:55 |
| 4 - ZAC BAS DU TEVELAVE
- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de concession. Mis en ligne le 27/12/2019 10:55 |
| 5 - Acquisition Foncière
- Parcelle AS 180 et 181 ; - Approbation d’une convention de portage par l’EPFR. Mis en ligne le 27/12/2019 10:55 |
| 6 - Approbation de l’avenant cadre de transfert du contrat de concession de service public d’eau potable
Approbation de l’avenant cadre de transfert du contrat de concession de service public d’eau potable et d’assainissement de la commune vers la CIVIS, et autorisation de signature de l’avenant de transfert Mis en ligne le 27/12/2019 10:55 |
| 7 - Approbation de la convention de gestion de service des eaux pluviales urbaines relevant du transfert
Approbation de la convention de gestion de service des eaux pluviales urbaines relevant du transfert de la compétence assainissement issu de la Loi NOTRe et autorisation de signature. Mis en ligne le 27/12/2019 10:56 |
| 8 - Approbation de la convention cadre entre la CIVIS et ses communes membres définissant les modalités
Approbation de la convention cadre entre la CIVIS et ses communes membres définissant les modalités de l’exercice de la maîtrise d’ouvrage des investissements relatifs au service public de gestion des eaux pluviales urbaines Mis en ligne le 27/12/2019 10:56 |
| 9 - Principe de création d’une Maison France Services au Tévelave
Mis en ligne le 27/12/2019 10:56 |
| 10 - Présentation du rapport d’activité CIVIS
- Exercice 2018 Mis en ligne le 27/12/2019 10:54 |
| 11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 27/12/2019 10:54 |