L'ordre du jour : Mis en ligne le 02/01/2020 11:20 Le procés verbal : Mis en ligne le 27/12/2019 10:53 L'ordre du jour : Mis en ligne le 02/01/2020 11:20 Le procés verbal : Mis en ligne le 27/12/2019 10:53| 1 - Délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la
Délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la forme d’une concession de service public multi-services. - Attribution de la concession de service public Mis en ligne le 04/12/2019 08:00 |
| 2 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2019 Mis en ligne le 04/12/2019 08:00 |
| 3 - Décision modificative n° 1 au budget principal 2019
Mis en ligne le 04/12/2019 08:00 |
| 4 - Approbation de l’avenant de transfert de la convention relative au financement des
Approbation de l’avenant de transfert de la convention relative au financement des ouvrages d’assainissement des eaux usées entre les communes des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de signature de cet avenant de transfert Mis en ligne le 04/12/2019 08:00 |
| 5 - Approbation de l’avenant de transfert de la convention de vente d’eau entre les communes
Approbation de l’avenant de transfert de la convention de vente d’eau entre les communes des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de signature de cet avenant de transfert Mis en ligne le 04/12/2019 08:01 |
| 6 - Approbation de l’avenant de transfert de la convention de partage de la ressource en eau
Approbation de l’avenant de transfert de la convention de partage de la ressource en eau du Bras de Jeanne entre les communes des Avirons et de Saint-Leu, et autorisation de signature de cet avenant de transfert Mis en ligne le 04/12/2019 08:01 |
| 7 - CAUE – ADIL
o Renouvellement des conventions pour l’année 2020 Mis en ligne le 04/12/2019 08:01 |
| 8 - Service de paiement en ligne
o Billetterie de la régie du service culturel Mis en ligne le 04/12/2019 08:01 |
| 9 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2018 Mis en ligne le 04/12/2019 08:02 |
| 10 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 04/12/2019 07:59 |