L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/09/2019 07:13 Le procés verbal : Mis en ligne le 04/10/2019 08:39 L'ordre du jour : Mis en ligne le 27/09/2019 07:13 Le procés verbal : Mis en ligne le 04/10/2019 08:39| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2019 Mis en ligne le 04/10/2019 08:41 |
| 2 - Plan de prévention des risques
- Inondations et mouvements de terrain - Consultation du Conseil Municipal Mis en ligne le 04/10/2019 08:42 |
| 3 - Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte principal Mis en ligne le 04/10/2019 08:43 |
| 4 - U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2019 Mis en ligne le 04/10/2019 08:43 |
| 5 - Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 04/10/2019 08:43 |
| 6 - Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 04/10/2019 08:43 |
| 7 - Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 04/10/2019 08:44 |
| 8 - Adoption du budget supplémentaire 2019
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif Mis en ligne le 04/10/2019 08:44 |
| 9 - Modification du tableau des emplois
- Création d’emplois Mis en ligne le 04/10/2019 08:44 |
| 10 - Construction de l’unité de traitement de l’eau potable Mélina
- Approbation du projet - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 04/10/2019 08:39 |
| 11 - Mise à jour du schéma directeur d’alimentation en eau potable
- Approbation Mis en ligne le 04/10/2019 08:39 |
| 12 - Cimetière communal
- Adoption du règlement intérieur Mis en ligne le 04/10/2019 08:39 |
| 13 - Création des salles de veillées
-Information du public Mis en ligne le 04/10/2019 08:40 |
| 14 - Cimetière Communal
- Modification de la tarification Mis en ligne le 04/10/2019 08:40 |
| 15 - SODEGIS
- Emprunts garantis - Renégociation Mis en ligne le 04/10/2019 08:40 |
| 16 - Opération Casamance
- Régularisation suite empiètement sur domaine public - Principe de cession foncière à la SCCV Casamance - Désaffectation et déclassement du domaine public Mis en ligne le 04/10/2019 08:41 |
| 17 - Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal
Transfert d’une partie de la compétence Eclairage Public au Syndicat Intercommunal d’Electricité de La Réunion (SIDELEC RÉUNION) Mis en ligne le 04/10/2019 08:41 |
| 18 - SAPHIR
- Approbation de la modification statutaire Mis en ligne le 04/10/2019 08:41 |
| 19 - SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Exercice 2018 Mis en ligne le 04/10/2019 08:41 |
| 20 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
- Rapport d’observations définitives - Exercices 2014 et suivants Mis en ligne le 04/10/2019 08:42 |
| 21 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 04/10/2019 08:42 |