L'ordre du jour : Mis en ligne le 01/03/2019 10:13 Le procés verbal : Mis en ligne le 08/03/2019 12:33 L'ordre du jour : Mis en ligne le 01/03/2019 10:13 Le procés verbal : Mis en ligne le 08/03/2019 12:33| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2018 Mis en ligne le 08/03/2019 12:34 |
| 2 - Principe du recours à la délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sou
Principe du recours à la délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement sous la forme d’une concession de service public multi-services. Mis en ligne le 08/03/2019 12:34 |
| 3 - Election de la Commission de Concession
Mis en ligne le 08/03/2019 12:34 |
| 4 - Orientations budgétaires 2019
Compte principal Mis en ligne le 08/03/2019 12:34 |
| 5 - Orientations budgétaires 2019
Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 08/03/2019 12:34 |
| 6 - Orientations budgétaires 2019
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 08/03/2019 12:35 |
| 7 - Orientations budgétaires 2019
Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 08/03/2019 12:35 |
| 8 - Orientations budgétaires 2019
Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 08/03/2019 12:35 |
| 9 - Parcelle cadastrée AD 1436
Avenant n°1 à la convention de portage avec l’EPFR. Mis en ligne le 08/03/2019 12:35 |
| 10 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 08/03/2019 12:33 |