Les délibérations pour le conseil municipal du 21/12/2018

L'ordre du jour : Mis en ligne le 13/12/2018 23:12

Le procés verbal : Mis en ligne le 01/03/2019 10:13

1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2018 Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

2 - Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CIVIS Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

3 - SIDELEC Désignation des représentants de la Commune Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

4 - Pacte de solidarité territoriale Avenant à la convention Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

5 - Renouvellement du contrat enfance jeunesse o Autorisation de signature Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

6 - Alimentation en eau potable Principe d’abandon des captages Bananes et Azéma Mis en ligne le 01/03/2019 10:15

7 - Acquisition Foncière - Parcelle AM40p - Approbation d’une convention de portage par l’EPFR avec désignation d’un repreneur SHLMR Mis en ligne le 01/03/2019 10:15

8 - Vente des parcelles AS 1333 et AS 1338 - SAS Investissement, Aménagement, Commerce (I.A.C) - Prolongation de la promesse de vente Mis en ligne le 01/03/2019 10:15

9 - Parcelle AR 307 - Sentier Communal Suppression Mis en ligne le 01/03/2019 10:15

10 - Chemin Bel Horizon-Lotissement « Les Terrasses de l’Océan » Rétrocession des parties communes Mis en ligne le 01/03/2019 10:13

11 - CAUE – ADIL Renouvellement des conventions pour l’année 2019 Mis en ligne le 01/03/2019 10:13

12 - Modification du tableau des emplois Création d’emplois Mis en ligne le 01/03/2019 10:13

13 - Adoption du tableau des emplois Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

14 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC Exercice 2017 Mis en ligne le 01/03/2019 10:14

15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 01/03/2019 10:14