L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 Le procés verbal : Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 Le procés verbal : Mis en ligne le 29/10/2018 08:40| 1 - Remplacement d’une vacance de siège de conseiller municipal
Installation dans les fonctions Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 2 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2018 Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 3 - Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte principal Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 4 - U.S.D.T (Union Sportive du Tévelave)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2018 Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 5 - Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 6 - Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 7 - Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 8 - Adoption du budget supplémentaire 2018
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 9 - Modification du tableau des emplois
Création d’emplois Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 10 - Régime indemnitaire de la commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engage
Régime indemnitaire de la commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP). - Modification de la délibération initiale suite à la publication des textes pour les catégories A et B de la filière culturelle - Modification des plafonds de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E) Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 11 - Fêtes et cérémonies/Bourses et prix/Réceptions
o Autorisation d’engagement o Fixation des plafonds maximums Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 12 - Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services
Approbation de la convention d’assistance pour la passation des contrats de services publics de l’eau et de l’assainissement Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 13 - Risques naturels – Fonds BARNIER
- Parcelle AN 1069 o Acquisition d’une parcelle bâtie appartenant à M et Mme SARRE Michaël Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 14 - Plan Eau/DOM
o Engagement dans la démarche de contrat de progrès Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 15 - CIVIS
o Approbation de la modification statutaire Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 16 - SAPHIR
o Cession des actions de la Commune à la CIVIS Mis en ligne le 29/10/2018 08:40 |
| 17 - Mise à la réforme du bâtiment modulaire EX-SDIS
Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 18 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 19 - Présentation du rapport d’activité CIVIS
o Exercice 2017 Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 20 - SPL Avenir Réunion
o Rapport du mandataire Exercice 2017 Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |
| 21 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 29/10/2018 08:41 |