Les délibérations pour le conseil municipal du 22/06/2018

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 20/06/2018 09:39
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    - Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2018
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    2 - Eau potable
    o Présentation du rapport annuel 2017
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    3 - Eau potable
    o Avenant au contrat de délégation de service public
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    4 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2017
    o Compte principal
    o Compte annexe de l’eau potable
    o Compte annexe de l’assainissement collectif
    o Compte annexe de la régie funéraire
    o Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)

    Mis en ligne le 25/09/2018 13:44
    5 - Compte principal 2017
    o Affectation de résultat
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:44
    6 - Budget eau potable 2017
    o Affectation de résultat
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:44
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2017
    o Affectation de résultat
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:44
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2017
    o Affectation de résultat
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:44
    9 - Comptes de gestion de l’exercice 2017
    o Compte principal
    o Compte annexe du service de l’eau potable
    o Compte annexe de l’assainissement
    o Compte annexe de la régie funéraire
    o Compte annexe du SPANC

    Mis en ligne le 25/09/2018 13:44
    10 - Assainissement des eaux usées
    o Présentation du rapport annuel 2017
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
    11 - SPLA Grand Sud
    o Rapport annuel 2017
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
    12 - Modification du tableau des emplois
    Modification du tableau des emplois
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
    13 - RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel et
    RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel et
    maintien du paritarisme au sein du Comité Technique

    Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
    14 - Alimentation en eau potable
    o Convention de partage de la ressource du Bras de Jeanne
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:42
    15 - Opération Les Fourragères
    o Avenant à la Convention de portage foncier avec l’EPFR
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    16 - Missions des éus
    o Prise en charge des frais
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    17 - Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales - Approbation
    Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales - Approbation
    du principe de conventionnement

    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    18 - Pacte de solidarité territoriale avec le Conseil Départemental
    Pacte de solidarité territoriale avec le Conseil Départemental
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    19 - Salle Georges Brassens
    o Modification tarifaire pour le festival Jeune Public
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    20 - Plateforme Jeune Public Réunion
    o Adhésion à l’association Scènes d’Enfance-Assistej France
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    21 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43
    22 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 25/09/2018 13:43