L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/04/2017 20:07| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2016 Mis en ligne le 08/03/2017 14:22 |
| 2 - Orientations budgétaires 2017
Compte principal Mis en ligne le 08/03/2017 14:23 |
| 3 - Orientations budgétaires 2017
Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 08/03/2017 14:26 |
| 4 - Orientations budgétaires 2017
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 08/03/2017 14:27 |
| 5 - Orientations budgétaires 2017
Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 08/03/2017 14:28 |
| 6 - Orientations budgétaires 2017
Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 08/03/2017 14:28 |
| 7 - PERSONNEL COMMUNAL
Création d’emplois temporaires Mis en ligne le 08/03/2017 14:28 |
| 8 - Modernisation de voirie
-Chemin Parc à Moutons -Approbation de plan de financement Mis en ligne le 08/03/2017 14:29 |
| 9 - Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté d’agglomération CIVIS
Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté d’agglomération CIVIS Mis en ligne le 08/03/2017 14:29 |
| 10 - Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire au sens de l’article L2122-22 du Code Géné
Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire au sens de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Mis en ligne le 08/03/2017 14:29 |
| 11 - Fixation de l’Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs non logés pour l’anné
Fixation de l’Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs non logés pour l’année 2016 Mis en ligne le 08/03/2017 14:30 |
| 12 - CAUE – ADIL
-Renouvellement des conventions pour l’année 2017 Mis en ligne le 08/03/2017 14:31 |
| 13 - CIVIS
-Observations définitives relatives à l’examen de la gestion Mis en ligne le 08/03/2017 14:31 |
| 14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 08/03/2017 14:31 |