1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2017 |
2 - Eau potable
Présentation du rapport annuel 2016 |
3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2016
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) |
4 - Comptes de gestion de l’exercice 2016
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC |
5 - Compte principal 2016
Affectation de résultat |
6 - Budget eau potable 2016
Affectation de résultat |
7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2016
Affectation de résultat |
8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2016
Affectation de résultat |
9 - Assainissement des eaux usées
Présentation du rapport annuel 2016 |
10 - Extension du réseau d’assainissement des eaux usées route du Tévelave
Approbation du plan de financement |
11 - Extension du cimetière et création de salles de veillées
Approbation du plan de financement |
12 - Travaux de restructuration de l’ex-ARAST
Approbation du plan de financement définitif |
13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
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14 - Missions des élus
Prise en charge des frais |
15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |