Les délibérations pour le conseil municipal du 30/06/2017

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 26/06/2017 15:53
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 08/09/2017 14:23
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2017
    Mis en ligne le 08/09/2017 14:25
    2 - Eau potable
    Présentation du rapport annuel 2016
    Mis en ligne le 08/09/2017 14:26
    3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2016
    - Compte principal
    - Compte annexe de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement collectif
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)

    Mis en ligne le 08/09/2017 14:26
    4 - Comptes de gestion de l’exercice 2016
    - Compte principal
    - Compte annexe du service de l’eau potable
    - Compte annexe de l’assainissement
    - Compte annexe de la régie funéraire
    - Compte annexe du SPANC

    Mis en ligne le 08/09/2017 14:27
    5 - Compte principal 2016
    Affectation de résultat
    Mis en ligne le 08/09/2017 14:28
    6 - Budget eau potable 2016
    Affectation de résultat
    Mis en ligne le 08/09/2017 14:29
    7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2016
    Affectation de résultat
    Mis en ligne le 08/09/2017 14:30
    8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2016
    Affectation de résultat
    Mis en ligne le 08/09/2017 14:31
    9 - Assainissement des eaux usées
    Présentation du rapport annuel 2016
    Mis en ligne le 17/09/2017 21:22
    10 - Extension du réseau d’assainissement des eaux usées route du Tévelave
    Approbation du plan de financement
    Mis en ligne le 17/09/2017 21:22
    11 - Extension du cimetière et création de salles de veillées
    Approbation du plan de financement
    Mis en ligne le 17/09/2017 21:21
    12 - Travaux de restructuration de l’ex-ARAST
    Approbation du plan de financement définitif
    Mis en ligne le 17/09/2017 21:21
    13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mis en ligne le 17/09/2017 21:20
    14 - Missions des élus
    Prise en charge des frais
    Mis en ligne le 17/09/2017 21:19
    15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
    Maire

    Mis en ligne le 17/09/2017 21:19