L'ordre du jour : Mis en ligne le 15/09/2016 09:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 12/10/2016 17:30 L'ordre du jour : Mis en ligne le 15/09/2016 09:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 12/10/2016 17:30| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 juin 2016 Mis en ligne le 12/10/2016 10:19 |
| 2 - Approbation du dossier de déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environneme
Approbation du dossier de déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environnement relatif à la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont Mis en ligne le 12/10/2016 10:20 |
| 3 - Approbation du dossier d’étude d’impact et de la mise à disposition du public de la Zone d’Aménageme
Approbation du dossier d’étude d’impact et de la mise à disposition du public de la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont Mis en ligne le 12/10/2016 10:21 |
| 4 - Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte principal Mis en ligne le 12/10/2016 10:22 |
| 5 - Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 12/10/2016 10:41 |
| 6 - Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 12/10/2016 10:40 |
| 7 - Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 12/10/2016 10:40 |
| 8 - Adoption du budget supplémentaire 2016
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif Mis en ligne le 12/10/2016 10:39 |
| 9 - Opération « CASAMANCE »
Garantie d’emprunt Mis en ligne le 12/10/2016 10:39 |
| 10 - Création d’un terrain de foot à 5 en gazon synthétique au Ruisseau
Approbation du plan de financement Mis en ligne le 12/10/2016 10:38 |
| 11 - Projet d’implantation d’un distributeur automatique de billets
- Principe de cession foncière à la Caisse Régionale De Crédit Agricole - Désaffectation du domaine public Mis en ligne le 12/10/2016 10:38 |
| 12 - Eau Potable – Acquisition Foncière
- Parcelle AI 1080 - Approbation d’un portage par l’EPFR Mis en ligne le 12/10/2016 10:37 |
| 13 - Enquête publique au titre du code de la santé publique concernant le projet de régularisation du for
Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 12/10/2016 10:37 |
| 14 - Installation classée : exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matér
Installation classée : exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matériaux, d’une station de transit de produits minéraux et fabrication d’explosifs et d’un défrichement sur la Commune Saint-Leu : Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 12/10/2016 10:36 |
| 15 - Dénomination de voie privée
Mis en ligne le 12/10/2016 10:35 |
| 16 - Missions des élus
Prise en charge des frais Mis en ligne le 12/10/2016 10:34 |
| 17 - Mise à la réforme des véhicules communaux
Mis en ligne le 12/10/2016 10:34 |
| 18 - SPL Avenir Réunion
Rapport du mandataire Exercice 2015 Mis en ligne le 12/10/2016 10:33 |
| 19 - SPLA Grand Sud
Rapport du mandataire Exercice 2015 Mis en ligne le 12/10/2016 10:33 |
| 20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 12/10/2016 10:33 |