L'ordre du jour : Mis en ligne le 14/06/2016 10:08 Le procés verbal : Mis en ligne le 25/07/2016 21:23 L'ordre du jour : Mis en ligne le 14/06/2016 10:08 Le procés verbal : Mis en ligne le 25/07/2016 21:23| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 01 avril 2016 Mis en ligne le 25/07/2016 21:24 |
| 2 - Eau potable
Présentation du rapport annuel 2015 Mis en ligne le 25/07/2016 21:24 |
| 3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2015
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 25/07/2016 21:25 |
| 4 - Comptes de gestion de l’exercice 2015
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 25/07/2016 21:25 |
| 5 - Compte principal 2015
- Affectation de résultat Mis en ligne le 25/07/2016 21:26 |
| 6 - Budget eau potable 2015
- Affectation de résultat Mis en ligne le 25/07/2016 21:26 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2015
- Affectation de résultat Mis en ligne le 25/07/2016 21:27 |
| 8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2015
- Affectation de résultat Mis en ligne le 25/07/2016 21:27 |
| 9 - Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2015 Mis en ligne le 25/07/2016 21:28 |
| 10 - Approvisionnement en eau potable
- Nouveau réservoir Cadet et unité de traitement - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 25/07/2016 21:28 |
| 11 - Travaux de modernisation du chemin LABRUNE
- Principe des travaux - Adoption du plan de financement Mis en ligne le 25/07/2016 21:28 |
| 12 - Extension de l’école du Ruisseau
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 25/07/2016 21:29 |
| 13 - Budget principal
- Admission en non- valeur Mis en ligne le 25/07/2016 21:29 |
| 14 - Marchés publics
- Modification du guide de procédure interne Mis en ligne le 25/07/2016 21:29 |
| 15 - Eau Potable – Acquisition Foncière
- Parcelle AN 371 - Approbation d’un portage par l’EPFR Mis en ligne le 25/07/2016 21:30 |
| 16 - Projet de Plan de Prévention des Risques Littoraux
« Recul du trait de côte et submersion marine » - Avis du conseil municipal Mis en ligne le 25/07/2016 21:30 |
| 17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 25/07/2016 21:31 |