Les délibérations pour le conseil municipal du 01/04/2016

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/03/2016 14:44
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 25/07/2016 21:05
  • 1 - Compte-rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 05 février 2016
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:15
    2 - Adoption du budget primitif 2016
    Compte principal
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:16
    3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2016

    Mis en ligne le 25/07/2016 21:16
    4 - Association AVIRONS JEUNES
    - Attribution d’une subvention
    - Convention partenariale 2016

    Mis en ligne le 25/07/2016 21:17
    5 - Adoption du budget primitif 2016
    Annexe de l’eau potable
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:17
    6 - Adoption du budget primitif 2016
    Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:18
    7 - Adoption du budget primitif 2016
    Annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:18
    8 - Adoption du budget primitif 2016
    Service Public d’Assainissement Non Collectif
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:18
    9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2016
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:19
    10 - PERSONNEL COMMUNAL
    Création d’emplois temporaires
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:19
    11 - Ecole Paul Hermann-Extension du réfectoire et création de salles de classes
    - Approbation du dossier projet
    - Approbation du plan de financement

    Mis en ligne le 25/07/2016 21:19
    12 - Acquisition amiable de la voie privée et des espaces verts internes du lotissement CAFFAREL pour tra
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:20
    13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:21
    14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 25/07/2016 21:21