1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 février 2016 |
2 - Adoption du budget primitif 2016
Compte principal |
3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2016 |
4 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2016 |
5 - Adoption du budget primitif 2016
Annexe de l’eau potable |
6 - Adoption du budget primitif 2016
Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées |
7 - Adoption du budget primitif 2016
Annexe de la régie funéraire |
8 - Adoption du budget primitif 2016
Service Public d’Assainissement Non Collectif |
9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2016
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10 - PERSONNEL COMMUNAL
Création d’emplois temporaires |
11 - Ecole Paul Hermann-Extension du réfectoire et création de salles de classes
- Approbation du dossier projet - Approbation du plan de financement |
12 - Acquisition amiable de la voie privée et des espaces verts internes du lotissement CAFFAREL pour tra
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13 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
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14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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